Le TAS peut-il aider la Belgique?

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Le TAS peut-il aider la Belgique?

Le dossier Folarin Balogun ne se limite plus à une simple décision disciplinaire. Alors que la Belgique conteste l'annulation de la suspension de l'attaquant américain, un recours devant le Tribunal arbitral du sport pourrait encore bouleverser le huitième de finale du Mondial 2026.

La controverse autour de Folarin Balogun prend une nouvelle tournure. En levant la suspension automatique de l'attaquant américain avant le duel face à la Belgique, la FIFA a ouvert un débat qui dépasse désormais le cadre sportif. Au centre des discussions figure l'interprétation de son propre règlement, vivement contestée par la Fédération belge, qui étudie les voies de recours encore possibles.

Si les textes de la FIFA limitent fortement les possibilités d'appel dans ce type de dossier, le Tribunal arbitral du sport (TAS) pourrait néanmoins être saisi en urgence. Sébastien Ledure, avocat spécialisé en droit du sport, rappelle toutefois les obstacles existants au micro de la RTBF : « En principe, les décisions disciplinaires qui résultent d'un carton rouge et qui font l'objet de procédures disciplinaires ne sont "appelables" que par la partie lésée, soit la fédération américaine ou le joueur lui-même. Et donc, réglementairement, le droit à l'appel pour ce type de situation n'existe pas dans le chef d'une tierce partie comme la fédération belge. Au sein du règlement FIFA, la possibilité d'interjeter appel n'est pas prévue pour une autre équipe. »

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Décision rapide

Il précise cependant que le TAS dispose d'une chambre spéciale pour la Coupe du monde : « Le TAS aurait 48 heures pour rendre sa décision. Il a une chambre qu'on appelle "ad hoc", spécialement conçue pour la Coupe du monde. Et donc, en théorie, ils peuvent décider très vite, même en quelques heures. En cas de saisie du TAS, soit le TAS rend une décision avant le match de ce soir (et se déclare incompétent, par exemple), et il faudra s'y plier, soit le TAS ne rend pas sa décision avant le match, et là, à notre sens, c'est la fédération américaine qui prend un risque. »

Pour Me Ledure, la FIFA a fondé sa décision sur une disposition qui ne correspond pas au cas de Balogun. « La FIFA a fait une application, à notre sens, erronée du règlement. Elle a décidé d'appliquer l'article 27 à une situation qui ne concerne absolument pas l'article 27. On essaie de faire appliquer un règlement qui concerne une autre situation. Par exemple, pour un joueur qui aurait été suspendu pour deux ou trois matches, l'article 27 permettrait de suspendre l'exécution de cette décision, même si c'est tout à fait arbitraire. C'est un autre article, l'article 66.4 du code de la FIFA, qui s'applique ici. »

L'avocat envisage enfin un scénario aux conséquences majeures : « Imaginez qu'ils alignent un joueur et que le TAS rende une décision après le match, dans les 48 heures qui lui sont accordées, et qu'elle invalide la décision de la FIFA en confirmant qu'en vertu de l'article 66.4, le joueur était bien automatiquement suspendu pour ce match. La fédération américaine, dans l'hypothèse où elle gagne le match ce soir, risquerait de perdre par forfait parce qu'elle aurait aligné un joueur qui n'aurait pas été autorisé à l'être. »

La fédération américaine prendra-t-elle le risque d'aligner Balogun?

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