Un nouveau rebondissement dans l'Opération Zéro

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Un nouveau rebondissement dans l'Opération Zéro

Nouveau rebondissement dans le cadre de l'Opération Zéro. Selon l'Agence Belga, le parquet général près de la cour de cassation a décidé que l'arrêt de la cour d'appel d'Anvers qui avait ordonné le dessaisissement du juge d'instruction Joris Raskin, doit être cassé.

Le parquet fédéral avait argumenté que la défense de l'arbitre Bart Vertenten avait requis la récusation du juge d'instruction trop tard, plus précisément après avoir eu un entretien avec ce dernier. Cet entretien prouvait que la défense avait, dans un premier temps, confiance dans l'indépendance et l'objectivité du magistrat, a estimé le parquet fédéral.

Après que la chambre du conseil de Tongres a confirmé le mandat d'arrêt du 16 octobre de Bart Vertente, Hans Rieder son avocat a introduit une demande en récusation du juge Raskin. Il faisait valoir que le juge d'instruction ne pouvait agir de manière objective et impartiale car, au début de l'enquête, il était encore membre de la commission des licences de l'Union belge. La cour d'appel d'Anvers lui adonné raison le 12 novembre publique et avait donc décidé de lui retirer l'enquête.

Le vote: La cour de cassation a -t-elle bien fait?

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